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Passation de titre, Est-ce qu'on peut forcer un promettant-acheteur à acquérir l'immeuble ?

Par Me Jimmy Troeung

jimmy@jtdroit.info



Je me suis toujours questionné sur l'application pratique de la passation de titre lorsque cela est demandé par le vendeur. Au cours de ma carrière, j'ai eu droit à 2 dossiers par lequel le vendeur demandait la passation de titre de l'immeuble contre l'acheteur et j'ai toujours eu un air dubitatif (Je le dit avec tout le respect).


Est-ce qu'un vendeur peut forcer un acheteur à acquérir l'immeuble ?


L'Arrêt De Chanteloup c. St-Laurent 2021 QCCA 90 apporte une réponse intéressante à cette question.


La Cour d'Appel est d'opinion que lorsque l’initiative du recours est celle du vendeur, ce dernier doit être en mesure, une fois le jugement prononcé, d’inscrire celui-ci pour valoir titre.


En d'autres mots, il ne lui suffit pas d’avoir offert un titre clair à l’acheteur pour obtenir un jugement en passation de titre, encore faut-il que le jugement recherché puisse être inscrit pour valoir titre SANS nécessité de déployer des mesures d’exécution de jugement pour obtenir le paiement du prix de vente.


Bref, il faut se rendre à l’évidence, la résistance de l’acheteur à payer le prix de vente laisse au vendeur, sauf en de rares cas, le recours en dommages-intérêts après revente de l’immeuble, comme seul recours utile.



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