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Vices cachés : indice d’un vice et diligence de l’acheteur

Dernière mise à jour : 18 oct. 2021


par Me Jimmy Troeung, LL.M, J.D

courriel : jimmy@jtdroit.info


Lorsqu'il est le temps d'acheter une maison, un acheteur doit faire preuve de diligence. Sinon, le Tribunal pourrait rejeter sa réclamation en vices cachés.


C'est pour cette raison qu'il est toujours important de faire affaires avec un inspecteur pré-achat.


Souvent l'absence d'une inspection pré-achat peut être interprété comme une négligence de l'acheteur d'agir avec diligence.


C'est souvent dans le cadre d'une inspection que des indices d'une problématique peut survenir.



Que fait un acheteur diligent et prudent face à la découverte d’un indice de vice ?


L’acheteur prudent et diligent d’un immeuble procède à un examen visuel attentif et complet du bâtiment.


Il est à l’affût d’indice pouvant laisser soupçonner un vice. Si un doute sérieux se forme dans son esprit, il doit pousser plus loin sa recherche.


D’une part, on ne peut exiger d’un acheteur prudent et diligent une connaissance particulière dans le domaine immobilier.


D’autre part, on ne peut conclure au vice caché si le résultat d’un examen attentif aurait amené une personne prudente et diligente à s’interroger ou à soupçonner un problème.


À partir de ce point, l’acheteur prudent et diligent doit prendre des mesures raisonnables, selon les circonstances, pour connaître l’état réel du bâtiment.


Voici que ce que la jurisprudence a édicté :


a. lorsqu’un bien présente des indices permettant de soupçonner un vice, un acheteur prudent et diligent doit recourir à l’expert afin que ce dernier puisse procéder à une inspection plus approfondie :


b. l’acheteur a un devoir de se renseigner sur la cause des problèmes révélés par des indices, sous peine de voir son recours rejeté ;


c. les indices peuvent créer le besoin d’inspections plus poussées même de la part de l’expert, sous peine que le vice soit considéré comme apparent ;


d. par exemple, un acheteur prudent et diligent doit faire un examen minutieux lorsqu’il remarque des signes d’infiltration d’eau dans un immeuble centenaire ;


e. la possibilité de découvrir un vice suffit pour qu’il ne soit pas caché


AVIS : Ceci n’est qu’une information juridique d’ordre générale et ne constitue en rien une opinion juridique précise. Si vous avez des questions plus pointues et que vous désirez une opinion juridique viable sur votre situation particulière, vous pouvez me contacter en message privé ou par courriel à jimmy@jtdroit.info

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