Par Jimmy Troeung, LL.M, J.D
Parfois, il m’arrive de voir des dossiers de vices cachés où le rapport d’inspection fait état d’indice de problématique.
On me répond qu’ils pensaient que ce n’était pas si grave. Or, il faut savoir que le vice n'est pas "caché" du seul fait que l'acheteur n'en ait pas apprécié la gravité.
Pour établir que le vice était "caché", l’acheteur devra établir entre autres qu'il n'a pas été mis en présence d'aucun indice qui aurait amené un acheteur prudent à pousser plus loin son examen
La preuve de "défaut caché" doit entre autres passer par la preuve de l'absence d’un fait, à savoir l’absence de connaissance par l'acheteur de l'existence du vice ou d'indice qui aurait dû inciter un acheteur prudent à pousser plus loin son examen.
En ce sens, l’acheteur devra prouver qu'il n'a pas été mis au courant de l'existence du vice ou d'indices non seulement par le vendeur mais également par aucune autre personne, notamment l’inspecteur pré-achat.
En somme, pour que l'acheteur puisse invoquer la garantie contre les vices, il doit avoir ignoré la défectuosité lors de la vente.
En d'autres mots, le vice doit être inconnu de l'acheteur. Il arrive parfois que le vendeur dénonce le vice à l'acheteur ou que ce dernier, ou son expert le découvre avant la vente, il n'existe alors aucune garantie.
Si un acheteur a des indices suggérant qu'il existe des problèmes dans l'immeuble qu'il désire acheter, il ne peut rester passif devant cette situation. Il a le devoir de se renseigner sur la cause des problèmes au risque de voir son recours rejeté.
Ne soyez pas trop émotif lorsque vient le temps de procéder à l’achat le plus important de votre vie et si on vous conseille de pousser plus loin avec un expert dans votre inspection pré-achat, faites le.
AVIS : Ceci n’est qu’une information juridique d’ordre générale et ne constitue en rien une opinion juridique précise. Si vous avez des questions plus pointues et que vous désirez une opinion juridique viable sur votre situation particulière, vous pouvez me contacter en message privé ou par courriel à jimmy@jtdroit.info